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Gamme
de modules
Cotation et son explication |
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Caractéristiques |
Le module 37 "Cotation et son explication" propose une analyse de
la cotation ou de l'indicateur Dirigeant personne physique élément
par élément, et précise la nature des données ayant permis l'attribution
des cotes d'activité et de crédit ou de l'indicateur du dirigeant.
La cotation Banque de France est composée de deux éléments
:
- La cote d'activité informe sur le niveau d'activité
de l'entreprise.
- La cote de crédit donne une appréciation de la situation
financière, de la rentabilité, de la qualité
des représentants légaux, des liens financiers et
des entreprises dirigées, de l'impact d'incidents de paiements
et de procédures judiciaires, ...
Des renseignements complémentaires peuvent être fournis,
tels que les numéros SIREN de la société influençant
la cotation et de l'entreprise tête de groupe, une information
sur l'absence ou le retard de communication des comptes, une information
sur la "transparence" de l'entreprise avec la date de
la réunion des créanciers bancaires...
L'indicateur
Dirigeant personne physique représente la synthèse d'informations
objectives sur un dirigeant et sur les entreprises qu'il dirige.
Il est exprimé par l'un des groupes de chiffres suivants : 000,
040, 050, 060.
- Cas des entrepreneurs individuels :
Un entrepreneur est enregistré à la fois sous sa clé
Banque de France et sous le(s) numéro(s) SIREN attribué(s)
à son (ses) entreprise(s) personnelle(s).
Si vous interrogez Fiben à partir de la clé Banque
de France vous obtiendrez des renseignements sur l'affaire personnelle
la plus ancienne recensée sur cette personne.
Si vous effectuez votre demande au moyen du numéro SIREN,
les renseignements obtenus portent sur l'entreprise personnelle
immatriculée sous cet identifiant.
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Liens
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Des signets peuvent s'afficher en début de module, renvoyant vers
les paragraphes concernés. On peut trouver, dans le cas d'une réponse
à l'interrogation, les signets suivants :
- [Explication de la cotation],
- [Autres informations],
- [Homonyme/Identifiant(s) lié(s)].
Dans diverses sections du module, le lien
permet d'accéder à d'autres modules :
- Sous l'identifiant de l'entité influençante, le lien propose d'obtenir
des informations complémentaires en visualisant le module 27 Panorama
de l'entreprise ou du dirigeant, 37 ou VB Vitrine
Bilans.
- Lorsqu'il existe des homonymes, vous pouvez accéder au module
37 sur cette clé,
- Des liens accompagnent également certains messages associés à
la cote d'activité ou la cote de crédit.
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