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Actif     Passif     Compte de résultat
Annexe 5 - Immobilisations     Annexe 6 - Amortissements     Annexe 7 - Provisions
Annexe 8 - Créances & Dettes     Annexe 11 - Affectation du résultat & divers

ACTIF

  Valeurs exprimées en Brut Amortissement, provisions
Net
Net (N-1)
A
C
T
I
F
 
I
M
M
O
B
I
L
I
S
E		 Immobilisations incorporelles Capital souscrit non appelé AA  
Frais d'établissement AB AC
Frais de rech. et dév. AD AE
Concessions, brevets... AF AG
Fond commercial AH AI
Autres immo. incorporelles AJ AK
Avances et acomptes sur immo. incorp. AL AM
Immobilisations corporelles Terrains AN AO
Constructions AP AQ
Instal. techniques,... AR AS
Autres immo. corp. AT AU
Immo. en cours AV AW
Avances et acomptes AX AY
Immobilisations financières Participations évaluées selon la méthode de mise en équivalence CS CT
Autres participations CU CV
Créances rattachées à des participations BB BC
Autres titres immobilisés BD BE
Prêts BF BG
Autres immo. financières BH BI
TOTAL (I)  BJ BK
A
C
T
I
F
 
C
I
R
C
U
L
A
N
T		 Stocks Matières 1ère, approvisionnements BL BM
En cours de production de biens BN BO
En cours de production de services BP BQ
Produits intermédiaires et finis BR BS
Marchandises BT BU
Avances et accomp. versés sur command. BV BW
Créances Clients et comptes rattachés BX BY
Autres créances BZ CA
Capital souscrit et appelé, non versé CB CC
Divers Valeurs mobilières de placement (dont actions propres:...) CD CE
Disponibilités CF CG
Charges constatées d'avance CH CI
COMPTES DE REGULARISATIONS TOTAL (II)  CJ CK
Charges à répart. sur plusieurs exerc. (III) CL  
Primes de remb. des obligations (IV) CM
Ecart de conversion actif (V) CN
TOTAL GENERAL (0 à V)  CO 1A
Renvois: (I) dont droit au bail (II):
part à moins d'un an
des immo. financières
nettes		 CP (3) Part à plus d'un an CR
Clause de réserve
de propriété		 Immobilisations stocks :  Créances:

PASSIF

CAPITAUX
PROPRES		 Valeurs exprimées en Exercice N
 Exercice N-1
Capital social ou individuel (1) DA
Primes d'émission, de fusion, d'apport DB
Ecarts de réévaluation (2) EK DC
Réserve légale (3) DD
Réserves statutaires ou contractuelles DE
Réserves réglementées (3) (4) B1 DF
Autres réserves EJ DG
Report à nouveau DH
RESULTAT DE L'EXERCICE (bénéfice ou perte) DI
Subventions d'investissement DJ
Provisions réglementées DK
TOTAL (I) DL
Autres
fonds
propres		 Produits des émissions de titres participatifs DM
Avances conditionnées DN
TOTAL (II) DO
Provisions pour risques
et charges		 Provisions pour risques DP
Provisions pour charges DQ
TOTAL (III) DR
DETTES Emprunts obligataires convertibles DS
Autres emprunts obligataires DT
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (6) DU
Emprunts et dettes financières divers (7) EI DV
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours DW
Dettes fournisseurs et comptes rattachés DX
Dettes fiscales et sociales DY
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés DZ
Autres dettes EA
Produits constatés d'avance (5) EB
TOTAL (IV) EC
Ecarts de conversion passif TOTAL (V) ED
TOTAL GENERAL (I à V) EE
 
RENVOIS (1) Ecart de réévaluation incorporé au capital 1B
(2) Dont réserve spéciale de réévaluation (1959)
     Dont écart de réévaluation libre
     Dont réserve de réévaluation (1976)		 1C
1D
1E
(3) Dont réserves spéciale des plus-values à long terme EF
(4) Dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an EG
(5) Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et CCP EH

COMPTE DE RESULTAT

Valeurs exprimées en Exercice N () Exercice N-1 ()
France Exportation Total
Vente de marchandises FA FB FC
Production vendue biens FD FE FF
Production vendue services FG FH FI
Chiffres d'affaires nets FJ FK FL
Production stockée FM
Production immobilisée FN
Subventions d'exploitation FO
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges (9) FP
Autres produits (1) (11) FQ
Total des produits d'exploitation (2) (I)  FR
Achats de marchandises (y compris droits de douanes) FS
Variation de stock (marchandises) FT
Achat de matières premières et autres approvisionnements(y compris droits de douane) FU
Variation de stock (matières premières et approvisionnements) FV
Autres achats et charges externes (3) (6 bis) FW
Impôts, taxes et versements assimilés FX
Salaires et traitements FY
Charges sociales (10) FZ
Sur immobilisations : dotations aux amortissements GA
Sur immobilisations : dotations aux provisions GB
Sur actif circulant : dotations aux provisions GC
Pour risques et charges : dotations aux provisions GD
Autres charges (12) GE
Total des charges d'exploitation (4) (II)  GF
RESULTAT D'EXPLOITATION (I-II)  GG
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)  GH
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)  GI
Produits financiers de participations (5) GJ
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé (5) GK
Autres intérêts et produits assimilés (5) GL
Reprises sur provisions et transferts de charges GM
Différences positives de change GN
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement GO
Total des produits financiers (V)  GP
Dotations financières aux amortissements et provisions GQ
Intérêts et charges assimilées (6) GR
Différences négatives de change GS
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement GT
Total des charges financières (VI)  GU
RESULTAT FINANCIER (V-VI)  GV
RESULTAT COURANT AVANT IMPÔTS (I-II+III-IV+V-VI)  GW

Valeurs exprimées en Exercice N () Exercice N-1 ()
Produits
exception-
nels		 Produits exceptionnels sur opérations de gestion HA
Produits exceptionnels sur opérations en capital HB
Reprises sur provisions et transferts de charges HC
Total des produits exceptionnels (7) (VII)  HD
Charges
exception-
nelles
 		Charges exceptionnelles sur opérations de gestion HE
Charges exceptionnelles sur opérations en capital HF
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions HG
Total des charges exceptionnelles (7) (VIII)  HH
3 - RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII-VIII)  HI
Participation des salariés aux résultats de l'entreprise HJ
Impôts sur les bénéfices HK
TOTAL DES PRODUITS (I+III+V+VII)  HL
TOTAL DES CHARGES (II+IV+VI+VIII+IX+X)  HM
4 - BENEFICE OU PERTE (total des produits - total des charges) HN
R
E
N
V
O
I
S		 (1) Dont produits nets partiels sur opérations à long terme HO
(2) Dont produits de locations immobilières HY
  Dont produits d'exploitation afférents à des exercices antérieurs 1G
(3) Dont - Crédit-bail mobilier HP
  - Crédit-bail immobilier HQ
(4) Dont charges d'exploitation afférentes à des exercices antérieurs 1H
(5) Dont produits concernant les entreprises liées 1J
(6) Dont intérêts concernant les entreprises liées 1K
(6 bis) Dont dons faits aux organismes d'intérêt général (art.238 bis du C.G.I.) HX
(9) Dont transfert de charges A1
(10) Dont cotisations personnelles de l'exploitant A2
(11) Dont redevances pour concessions de brevets, de licences (produits) A3
(12) Dont redevances pour concessions de brevets, de licences (charges) A4
(13) Dt primes & cotis. perso. facult. A6 oblig. A9      
(7) Détail des produits et charges exceptionnels (Si ce cadre est insuffisant, joindre un état du même modèle) : Exercice N
Charges exceptionnelles Produits exceptionnels
       
       
       
       
       
(8) Détail des produits et charges sur exercices antérieurs : Exercice N
Charges exceptionnelles Produits exceptionnels
       
       
       
       
       
       
       

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ANNEXE 5 : immobilisations

CADRE A IMMOBILISATIONS Valeur brute des immobilisations au début de l'exercice Augmentations
Consécutives à une réévaluation Acquisitions, créations, apports et virements de poste à poste
Frais d'établissement de Rech. et Dev. TOTAL I KA KB KC
Autres postes d'immobilisations incorporelles TOTAL II KD KE KF
Terrains KG KH KI
Constructions Sur sol propre KJ KK KL
Sur sol d'autrui KM KN KO
Installation générale, aménagement, agencement KP KQ KR
Installations techniques, matériel et outillage industriels KS KT KU
Autres immobilisations corporelles Inst. gales, agenc et am. divers KV KW KX
Matériel de transport KY KZ LA
Matériel de bureau informatique, mobilier LB LC LD
Emballages récupérables et divers LE LF LG
Immobilisations corporelles en cours LH LI LJ
Avances et acomptes LK LL LM
TOTAL III LN LO LP
Participations évaluées par mise en équivalence 8G 8M 8T
Autres participations 8U 8V 8W
Autres titres immobilisés 1P 1R 1S
Prêts et autres immobilisations financières 1T 1U 1V
TOTAL IV LQ LR LS
TOTAL GENERAL (I+II+III+IV) 0G 0H 0J

CADRE B IMMOBILISATIONS Diminutions Valeur brute
des immobilisations
à la fin de l'exercice

Valeur d'origine
par virement
de poste à poste		 par cessions à des tiers
Frais
d'établissement
de Rech Dev		 TOTAL I NL LT LU 1W
Autres postes d'immo. incorp. TOTAL II NO LV LW 1X
Terrains   LX LY LZ
Constructions Sur sol propre   MA MB MC
Sur sol d'autrui   MD ME MF
Inst.géné, aménagem., agenc.   MG MH MI
Install.tech, matér. et outillage indus   MJ MK ML
Autres immobilisations corporelles Inst. gales, agenc et am. divers   MM MN MO
Matériel de transport   MP MQ MR
Matériel bureau,info, mobilier   MS MT MU
Emballages récupérables et divers   MV MW MX
Immo. corporelles en cours MY MZ NA NB
Avances et acomptes NC ND NE NF
TOTAL III NN NG NH NI
Participations évaluées par mise en équivalence   0U 0V 0W
Autres participations   0X 0Y 0Z
Autres titres immobilisés   2B 2C 2D
Prêts et autres immobilisations financières   2E 2F 2G
TOTAL IV NM NJ NK 2H
TOTAL GENERAL
( I + II + III + IV )		 NP 0K 0L 0M

ANNEXE 6 : Amortissements

CADRE A SITUATIONS ET MOUVEMENTS DE L'EXERCICE
IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES Montant début exercice Augmentations dotations Diminutions Montant fin exercice
Frais d'établi Rech et Dev TOTAL I PA PB PC PD
Autres immo incorpo TOTAL II PE PF PG PH
Terrains PI PJ PK PL
Constructions Sur sol propre PM PN PO PQ
Sur sol d'autrui PR PS PT PU
Inst géné,amén,ag PV PW PX PY
Install tech, mat, outillage indus PZ QA QB QC
Autres Inst géné, ag, am div QD QE QF QG
immob. Matériel de transport QH QI QJ QK
corporelles Mat de bur info, mob QL QM QN QO
  Emb récup et divers QP QR QS QT
TOTAL III QU QV QW QX
TOTAL GENERAL (I+II+III) ON OP OQ OR

CADRE B VENTILATION DES DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS DE L'EXERCICE CADRE C Mouvements affectant la provision pour amortissements dérogatoires
Immobilisations amortissables amortissements linéaires amortissements dégressifs amortissements exceptionnels Dotations Reprises
Frais établi R&D TOTAL I QY 2J 2K 2L 2M
immo. incor. TOTAL II QZ 2N 2P 2R 2S
Terrains RA RB RC 2T 2U
Sur sol propre RD RE RF 2V 2W
Sur sol d'autrui RG RH RI 2X 2Y
Inst.géné amén, agenc. RJ RK RL 2Z 3A
Inst tech mat out indus RM RN RO 3B 3C
Inst. gén, ag, am div RP RQ RR 3D 3E
Matér trans RS RT RU 3F 3G
Mat bur inf mob RV RW RX 3H 3J
Emb récup div RY RZ SA 3K 3L
TOTAL III SB SC SD SE SF
TOTAL (I+II+III) SG SH SJ SK SL

CADRE D  
Mouvements affectant la provision pour amortissements dérogatoires Mont. net au début de l'exercice Augmentation Dotations de l'exercice aux amortissements Montant net à la fin de l'exercice
Charges à répartir sur plusieurs exercices   SI SM SN
Primes de remboursement des obligations   SO SP SR

ANNEXE 7 : Provisions inscrites au bilan

Nature des provisions Montant
début exercice		 Augmentations Diminutions Montant
fin exercice
Prov. pour reconstitution des gisements miniers et pétroliers 3T TA TB TC
Prov. pour investissement 3U TD TE TF
Prov. pour hausse des prix 3V TG TH TI
Prov. pour fluctuation des cours 3W TJ TK TL
Amortissements dérogatoires 3X TM TN TO
Prov. fisc. pour implantation dans la CEE IA IB IC ID
Prov. fisc. pour implantation à l'étranger IE IF IG IH
Autres prov. réglementées 3Y TP TQ TR
TOTAL I 3Z TS TT TU
Prov. pour litiges 4A 4B 4C 4D
Prov. pour garanties données aux clients 4E 4F 4G 4H
Prov. pertes sur marchés à terme 4I 4K 4L 4M
Prov. pour amendes et pénalités 4N 4P 4R 4S
Prov. pour pertes de change 4T 4U 4V 4W
Prov. pour pensions et obliga. similaires 4X 4Y 4Z 5A
Provisions pour impôts 5B 5C 5D 5E
Prov. pour renouvellement des immo. 5F 5G 5J 5K
Prov. pour grosses répartitions 5L 5M 5N 5P
Prov. charg. socia. et fisc. sur cong. à payer 5R 5S 5T 5U
Autres prov. pour risques et charges 5V 5W 5X 5Y
TOTAL II 5Z TV TW TX
Provisions Sur immobils. - incorporelles 6A 6B 6C 6D
- corporelles 6E 6F 6G 6H
- titres mis en équivalence 02 03 04 05
- sur titres et placements 9U 9V 9W 9X
Autres immo. financières 06 07 08 09
- sur stocks et en cours 6N 6P 6R 6S
- sur comptes clients 6T 6U 6V 6W
Autres prov. pour dépréciation 6X 6Y 6Z 7A
TOTAL III 7B TY TZ UA
TOTAL GENERAL (I + II + III) 7C UB UC UD
Dont dotations et reprises d'exploitation UE UF  
financières UG UH
exceptionnelles UJ UK

ANNEXE 8 : Etat des échéances des créances et des dettes à la cloture de l'exercice

CADRE A ETAT DES CREANCES Montant brut A un an ou plus A plus d'un an  
Créances rattachées à des participations UL UM UN
Prêts (1) (2) UP UR US
Autres immobilisations financières UT UV UW
Clients douteux ou litigieux VA    
Autres créances clients UX    
Créances représentatives de titres prêtés UU    
Personnel et comptes rattachés UY    
SS et autres organismes sociaux UZ    
Etat et autres collectivités publiques Impôts sur bénéfices VM    
T.V.A. VB    
Autres impôts, taxes et versem. assim. VN    
Divers VP    
Groupes et associés VC    
Débiteurs divers VR    
Charges constatées d'avances VS    
TOTAUX VT VU VV
(1) Montant des - prêts accordés en cours d'exerc. VD    
- rembour. obtenus en cours d'exer. VE    
(2) Prêts et avances consentis aux associés (pers. phys.) VF    
CADRE B ETAT DES DETTES Montant brut A un an ou plus A plus d'un an et 5 ans au plus A plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles (1) 7Y    
Autres emprunts obligataires (1) 7Z    
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédits (1) A 2 ans maximum VG    
A + 2 ans VH    
Emprunts,dettes financières divers (1)(2) 8A    
Fournisseurs comptes rattachées 8B    
Personnels et comptes rattachés 8C    
SS et autres organisme sociaux 8D    
Etat et autres collectivités publiques Impôts sur bénéfices 8E    
T.V.A. VW    
Oblig. cautionnées VX    
Autes impôts, taxe et vers. assim. VQ    
Dettes sur immo, comptes rattachés 8J    
Groupe et associés VI    
Autres dettes 8K    
Dette représ. de titres empruntés SZ    
Produits constatés d'avance 8L    
TOTAUX VY VZ  
(1) Emprunts souscrits en cours d'exerc. VJ  
Emprunts remb. en cours d'exerc. VK
(2) Montant des divers emprunts et dettes contractés auprès des associations personnes physiques VL

ANNEXE 11 : Tableau d'affectation du résultat et renseignements divers

TABLEAU D'AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE PRECEDENT
ORIGINE Report à nouveau figurant au bilan de l'exercice ant. à celui pour lequel la déclaration est établie 0C
Résultat de l'exercice précédent celui pour lequel la déclaration est établie 0D
Sous-total 0E
TOTAL I 0F
AFFECTATIONS Affectations aux réserves légales ZB
Affectations aux réserves spéciales des plus-values à long terme ZC
Affectations aux réserves - Autres réserves ZD
Dividendes ZE
Autres répartitions ZF
Report à nouveau ZG
TOTAL II ZH
 
RENSEIGNEMENTS DIVERS Exercice N
Engagements de crédit-bail mobilier YQ
Engagements de crédit-bail immobilier YR
Effets portés à l'escompte et non échus YS
Sous traitance YT
Locations, charges locatives et de copropriété XQ
Personnel extérieur à l'entreprise YU
Rémunérations d'intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions) SS
Rétrocessions d'honoraires, commissions et courtages YV
Autres comptes ST
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau 2052 ZJ
Taxe professionnelle YW
Autres impôts 9Z
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau 2052 YX
Montant de la T.V.A collectée YY
Montant de la T.V.A déduct. comptabilisée au cours de l'exercice au titre des biens et services ne constituant pas des immobilisations YZ
Montant de l'avoir fiscal imputé sur l'impôt sur les sociétés et correspondant aux dividendes percus ZA
Montant brut des salaires 0B
Montant de la plus value constatée en franchise d'impôt lors de la 1er option pour le régime simplifié d'imposition 0S
Société : résult. comme si elle n'avait jamais été membre d'un groupe JA Plus values à 19% JB Imputations JC
Groupe: Résultat d'ensemble JD Plus values à 19% JE Imputations JF
1=bénéf. consolidé, 2=bénéf. intégré, 3=régime de groupe JG 1=société mère, 2=filiale JH Société mère JJ
Effectif moyen du personnel YP
Taux d'intérêt le plus élevé servi aux associés à raison des sommes mises à dispo de la société ZK
Filiales et participations ZR