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Gamme de
modules
Fonctions de direction |
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Caractéristiques |
Le module "Fonctions de direction"
donne le détail de chacune des fonctions que le dirigeant exerce ou
a exercée.
La première partie est consacrée aux fonctions de direction actuelles,
et la deuxième aux fonctions de direction cessées. Pour chacune de
ces parties, le nombre de fonctions exercées ou cessées est affiché.
Pour chacune des fonctions, les informations suivantes sont restituées
:
- le libellé de la fonction,
- la dénomination de
l'entreprise dirigée,
- l'identifiant,
- la cotation
Banque de France ou l’indicateur
Dirigeant personne physique.
Concernant les fonctions de direction actuelles, la date de prise
de fonction est indiquée. Pour les fonctions de direction cessées,
le motif avec la date de cessation de la fonction est restitué.
Ce module indique les fonctions de direction échues :
- depuis 2 ans,
si le dirigeant interrogé a une cote de crédit favorable,
- depuis
6 ans, si la cote de crédit est défavorable ou appelle une attention
particulière.
Le module 56 est accessible sur les personnes physiques,
les sociétés et les établissements de crédit.
Ces fonctions sont diffusées
dans la limite de 700. Au-delà, une demande particulière doit être
formulée au service clientèle FIBEN au 01.42.92.23.51 ou par mail
(fiben@banque-france.fr) pour obtenir l'ensemble des informations.
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Liens |
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Différents signets situés en début de module renvoient vers les paragraphes concernés :
- [fonctions de direction actuelles], s'affichant si au moins une fonction de direction active est diffusée,
- [fonctions de direction cessées], s'affichant si au moins une
fonction cessée est diffusée,
- [homonymes/identifiants liés].
A divers endroits de la page réponse, on trouve le lien 
qui permet d'obtenir un accès vers d'autres modules. Ce lien se
trouve :
- sous le bandeau d'identification et renvoie vers le module 37
"Cotation
et son explication",
- sur la dernière ligne de chaque fonction, et une fenêtre propose
un accès vers les modules 27 "Panorama
de l'entreprise ou du dirigeant", 37et 51 "Dirigeants
de l'entreprise".
- s'il existe des homonymes, un lien permet une consultation du
module 56 sur la clé Banque de France.
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