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Gamme de modules

Concours Bancaires sur les Groupes


Caractéristiques

Le module 30 "Concours Bancaires sur les Groupes" permet de bénéficier d'un produit vous informant directement des encours de crédit détenus par les groupes
Ce module ne prend en compte que les crédits individuels. La déclaration des crédits individuels concerne les concours bancaires accordés par guichet, à un bénéficiaire doté d'un numéro Siren. Les informations diffusées sont celles déclarées par les établissements bancaires français et centralisées par la Banque de France.

Dans le module 30, la notion de groupe est définie soit par rapport à un périmètre de consolidation, soit par rapport à des liens de participations (en cas d'absence de données bilan de groupe, de données trop anciennes ou non diffusibles).

Depuis le mois de janvier 2006, la centralisation des risques a fait évoluer les rubriques de crédit en clarifiant les rubriques de court terme et en appréhendant complètement les crédits mobilisables.
Ce module permet d'obtenir les informations détaillées sur la nature des crédits cumulés du groupe pour les treize derniers mois. Ces concours bancaires sont ventilés mensuellement de la façon suivante :
- Crédits court terme, reprenant les comptes ordinaires débiteurs (CO), les créances commerciales (CC) (nouvelle rubrique contenue précédemment dans la rubrique CA "Autres crédits" et/ou la rubrique CO "Comptes ordinaires débiteurs"), l'Affacturage (AF) (nouvelle rubrique contenue précédemment dans la rubrique CA "Autres crédits"), les Autres crédits à court terme (CA) ,
- Crédits moyen et long terme (TE+TA) ,
- Crédits-bails Mobiliers (BM) et Immobiliers (BI) ,
- Crédits Titrisés (IT) ,
- Crédits mobilisés (Total des rubriques précédentes) ,
- Crédits mobilisables détaillés en Partie disponible des crédits mobilisables (OC) (ancienne rubrique "Crédits confirmés à plus d'un an" qui depuis janvier 2006 intègre également les crédits à plus ou moins d'un an) et Crédits documentaires (OD) ,
- Total des Crédits Mobilisés et Mobilisables ,
- Engagements de garantie (AC) (ancienne rubrique "Avals et cautions")
Pour chaque rubrique, la moyenne des concours bancaires sur les 13 derniers mois est restituée.

Les montants des rubriques "créances commerciales" et "affacturage" sont à NA (Non Applicable) pour les mois antérieurs à janvier 2006.


Réponse au module basée sur la notion de périmètre de consolidation :

Le titre du module est alors « Concours bancaires sur les groupes (Analyse sur groupe consolidé) » .

Seules les entreprises dont le mode de consolidation est l'intégration globale sont prises en compte dans le calcul des concours bancaires du groupe.

Les informations sont diffusées si le périmètre de consolidation est compris dans l'année en cours ou dans les deux années précédentes, et si la société se présente sous la forme de :
- Société à responsabilité limitée,
- Société anonyme,
- Société en commandite par actions,
- Société par actions simplifiées.
Outre les données consacrées aux concours bancaires cumulés du groupe, ce module diffuse également :
- le nom du groupe,
- la liste éventuelle des sur-groupes (50 maximum),
- la liste éventuelle des sous-groupes (50 maximum),
- la date de dernière centralisation,
- le montant des billets de trésorerie du groupe pour la dernière centralisation, ainsi que la moyenne de ces billets de trésorerie sur les treize derniers mois.
De plus, quatre types de données sont également restituées, permettant de connaître les caractéristiques des entités ayant ou non servi au calcul des concours bancaires du groupe :
- la première rappelle uniquement les caractéristiques de la société consolidante (correspondant à l'entité interrogée) et donne la moyenne de ses concours bancaires sur les 13 derniers mois (total VI correspondant au total des crédits court terme, des crédits moyen et long terme, et des crédits-bails), - la liste des filiales en intégration globale entrant dans le calcul des concours bancaires du groupe, avec pour chacune d'elles : son Siren, sa dénomination, sa localisation, ainsi que la moyenne des crédits court terme, moyen et long terme et crédits-bails (Total VI). Ces filiales sont restituées dans l'ordre décroissant de la moyenne de leurs concours bancaires (Total VI), puis par Siren croissant, - la liste des filiales n'entrant pas dans le calcul des concours bancaires du groupe. On trouve dans cette liste, les filiales dont le mode de consolidation est l'intégration proportionnelle (IP) ou la mise en équivalence (ME), ou celles dont le mode de consolidation n'est pas connu. Ces filiales sont classées par type de consolidation (IP puis ME puis celles non précisées), puis par ordre de Siren croissant. Les données restituées sont le Siren, la dénomination, et la localisation, - la liste des filiales en intégration globale qui ne possèdent pas de concours bancaires, avec pour chacune d'elles, son Siren, sa dénomination, et sa localisation. Ces filiales sont restituées par ordre croissant de Siren.
Seules les 200 premières entités de cet ensemble sont restituées.


Réponse au module basée sur la notion de liens de participations :

Le titre du module est alors « Concours bancaires sur les groupes (Analyse sur liens financiers) ».

Seules les participations détenues à plus de 50 % par la société interrogée sont retenues.

Outre les données consacrées aux concours bancaires cumulés du groupe, ce module diffuse également :
- le Siren et le nom de l'associé majoritaire
- la date de dernière centralisation,
- le montant des billets de trésorerie du groupe pour la dernière centralisation, ainsi que la moyenne de ces billets de trésorerie sur les treize derniers mois.

De plus, quatre types de données sont également restituées, permettant de connaître les caractéristiques des entités ayant ou non servi au calcul des concours bancaires du groupe :
- la première rappelle uniquement les caractéristiques de la société interrogée et donne la moyenne de ses concours bancaires sur les 13 derniers mois (total VI correspondant au total des crédits court terme, des crédits moyens et longs terme et crédits-bails,
- la liste des participations détenues à plus de 50% ayant des concours bancaires, avec pour chacune d'elles : son Siren, sa dénomination, sa localisation, ainsi que la moyenne des crédits court terme, moyen et long terme et crédits-bails (total VI). Ces sociétés sont restituées dans l'ordre décroissant de la moyenne de leurs concours bancaires (total VI), puis par Siren croissant,
- la liste des participations détenues à moins de 50%. Ces sociétés sont classées par ordre de Siren croissant. Les données restituées sont le Siren, la dénomination et la localisation,
- la liste des participations détenues à plus de 50% sans concours bancaires, avec pour chacune d'elle, son Siren, sa dénomination et sa localisation. Ces sociétés sont restituées par ordre croissant de Siren.
Seules les 200 premières entités de cet ensemble sont restituées.


Liens

Différents signets sont affichés en début de module. Ils permettent d'accéder directement au paragraphe concerné. Les cinq signets présents dans ce module sont les suivants :

Dans le cas d'une réponse basée sur la notion de périmètre de consolidation :
[Concours Bancaires] pointant vers le tableau des concours bancaires cumulés du groupe,
[Société consolidante] permettant d'accéder aux caractéristiques de l'entité interrogée,
[Filiales en intégration globale] donnant accès aux filiales en intégration globale incluses dans le calcul des concours bancaires du groupe,
[Filiales n'entrant pas dans le calcul des concours bancaires] pointant vers la liste du même nom,
[Filiales sans concours bancaire] permettant d'accéder à la liste des filiales en intégration globale n'ayant aucun concours bancaire.

Dans le cas d'une réponse basée sur la notion de liens de participations :
[Concours bancaires] pointant vers le tableau des concours bancaires cumulés du groupe,
[Entreprise interrogée] permettant d'accéder aux caractéristiques de l'entité interrogée,
[Participations détenues à plus de 50% ayant des concours bancaires] donnant accès aux sociétés incluses dans le calcul des concours bancaires groupe,
[Participations détenues à moins de 50%] permettant d'accéder à leurs caractéristiques,
[Participations détenues à plus de 50 % sans concours bancaire] permettant d'accéder à leurs caractéristiques.

Dans divers paragraphes du module, un lien permet d'accéder à d'autres modules.

Dans le cas d'une réponse au module basée sur la notion de périmètre de consolidation, ces liens sont présents :
- dans la liste des sur-groupes et des sous-groupes et proposent une consultation des modules 27 "Panorama de l'entreprise ou du dirigeant", 30, 66 "Chiffres clés consolidés" et 67 "Dossier comptes consolidés",
- au niveau de la société consolidante, de la liste des filiales en intégration globale et de la liste des filiales n'entrant pas dans le calcul des concours bancaires. Le lien intégré dans ces listes renvoie vers le module 28 Concours Bancaires.

Dans le cas d'une réponse basée sur les liens de participations ces liens sont présents :
- au niveau de l'associé majoritaire un lien est toujours présent et propose une consultation des modules 27 et 30,
- au niveau de la liste des participations détenues à plus 50% ayant des concours bancaires et de la liste des participations détenues à moins de 50%. Le lien intégré dans ces listes renvoie vers le module 28 Concours Bancaires,
- au niveau du message "aucun concours bancaire groupe" un lien renvoie vers le module 28 sur l'identifiant ayant au moins un concours bancaire.


Graphiques

Le module 30 "Concours bancaires sur les groupes" propose différents graphiques. On peut accéder à cette page à partir de l'icône , lorsque celui-ci n'est pas grisé.
Il peut y avoir six graphiques de type histogramme, diffusés seulement si les montants ont des valeurs significatives et non nulles.
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