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Gamme de
modules
Organigramme liens de direction |
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Caractéristiques |
L'organigramme des liens de direction est un service qui permet de
visualiser l'ensemble des fonctions de direction d'une entreprise.
Pour une entité interrogée, il peut y avoir jusqu'à 3 niveaux d'information
:
- Les représentants légaux (en N+1) : diffusion limitée à 10,
- Les fonctions de direction exercées par l'entité interrogée (en N-1) : diffusion limitée à 50,
- Les fonctions de direction exercées par les représentants légaux : diffusion limitée à 50.
A chaque niveau, les informations suivantes sont recensées :
- le code de la fonction de direction exercée, avec la date éventuelle de prise de fonction,
- la dénomination,
- la cotation
Banque de France ou l’ indicateur
Dirigeant personne physique (niveau N+1) actuel,
Le module 58 est disponible uniquement sur les sociétés.
L'organigramme est diffusé dès lors qu'au moins un représentant légal et au moins une fonction de direction sont recensés pour l'entité interrogée et/ou le représentant légal.
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Liens |
Les SIREN/Clés Banque de France des entités françaises, monégasques et domiennes
de l'organigramme sont soulignés, proposant un choix de modules à
consulter pour obtenir de plus amples informations sur l'entité. Les
modules proposés sont les suivants :
- Représentants légaux : lien vers les modules 27 "Panorama
de l'entreprise ou du dirigeant", 37 "Cotation
et son explication", ou 51,
- Fonctions de direction : si il s'agit d'une entité juridique, des
liens sont proposés vers les modules 27, 37 et 51. Pour les entreprises
individuelles, le choix porte sur les modules 27 et 37.
Les dénominations qui ont un libellé trop long ne sont pas entièrement
restituées. En passant la souris sur cette dénomination, une étiquette
complète le libellé.
Dès lors que le nombre de fonctions de direction exercée est supérieur
à 50, un commentaire situé en bas de page s'affiche, proposant de
consulter le module 56, pour obtenir la liste
complète des fonctions de direction.
De la même façon un lien vers le module 51 est proposé si il existe
plus de 10 représentants légaux ou si il existe d'autres dirigeants
non représentants légaux.
Le code de la fonction de direction est souligné, permettant un lien vers une fenêtre restituant le libellé complet de la fonction.
Lorsque l'entreprise interrogée a au moins un représentant légal et
qu'il n'y a aucune fonctions de direction, un message est diffusé
à la place de l'organigramme, renvoyant vers le module 51 "Dirigeants
de l'entreprise".
De la même façon, si l'entreprise interrogée exerce au moins une fonction
de direction mais n'a pas de représentants légaux, un message propose
une consultation du module 56 "Fonctions
de direction".
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Impressions |
Lorsque l'icône
situé en page réponse des modules n'est pas grisé, une version imprimable
est alors disponible via ce lien. Actuellement, le module organigramme
"Liens de direction" propose cette fonctionnalité,
sauf lorsque le nombre de représentants légaux restitué
atteint la limite de 10. Elle est optimisée pour IE6 sous Windows
XP (pilote d'impression PCL6 ou supérieur), en configuration standard (orientation et marges). |
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