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<title>Aide au module DE</title>
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<meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=iso-8859-1">
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<link rel="stylesheet" href="/FIBEN/Ressources/CSS/Commun.css">
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<link rel="stylesheet" href="/FIBEN/Ressources/CSS/Aide.css">
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</head>
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<body bgcolor="#ffffff" leftmargin="0" topmargin="0" rightmargin="0" bottommargin="0" marginheight="0" marginwidth="0" background="/FIBEN/Images/SaaRalph/fond_page.gif">
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<a name="anchaut"> </a> <img src="/FIBEN/Images/Commun/shim.gif" width="670" height="18"><br>
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<table width="780" cellspacing="0" cellpadding="0" height="54" border="0" background="/FIBEN/images/Commun/fond_menu.gif">
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<tr align="left" valign="top">
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<td><img src="/FIBEN/Images/Commun/shim.gif" width="780" height="57" usemap="#mapShim_fond" border="0">
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<map name="mapShim_fond"><area shape="rect" coords="24,1,111,50"></map></td>
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</tr>
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</table>
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<table width="753" border="0" cellspacing="0" cellpadding="0">
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<tr>
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<td colspan="3" height="30"> </td>
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</tr>
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<tr>
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<td width"15"></td>
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<td width="635" class="clCouleur2">
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<table width="635" border="0" cellspacing="0" cellpadding="0">
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<tr>
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<td align="right" valign="top" class="cltitre6"><a href="/FIBEN/Aide/Gamme/gamme_modules.htm"><b><em>Retour
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au menu Gamme</em></b></a></td>
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</tr>
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<tr>
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<td align="left" valign="top" class="clitalic" width="620"><br> <br>
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<a href="#caract%E9ristique" class="clitalic">[caractéristiques]</a>
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<a class="clitalic" href="#liens">[liens] </a><br> <br> </tr>
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<tr>
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<td align="left" valign="top" class="clCouleur1" width="620"> Gamme
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de modules<br>
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<img src="/FIBEN/Images/Commun/shim_bleu.gif" width="620" height="1"><br>
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Dossier Découverte </td>
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<td width="18" align="middle" valign="center"><img src="/FIBEN/Images/Aide/numero_DE.gif" height="18" width="18"></td>
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<td width="18" align="center" valign="center"> </td>
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</tr>
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<tr>
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<td align="left" valign="top" class="clCouleur1"> </td>
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</tr>
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<tr>
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<td height="62" align="left" valign="top" class="clcouleur1"> <br> <br> <a name="caract%E9ristique"></a>Caractéristiques
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</td>
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<td align="left" class="cltitre6">
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<div align="justify">Le dossier « Découverte » propose une synthèse des informations essentielles pour entrer en relation avec une entreprise (panorama, cotation, concours bancaires, dirigeants, associés, relations bancaires).<br>
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Il permet de simplifier la consultation FIBEN et de gagner du temps en obtenant des informations essentielles dans un même module.<br>
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Le dossier « Découverte » diffuse les informations suivantes :<br>
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- Des <u>informations descriptives et juridiques</u> sur l’entreprise permettant de bien identifier l’entité interrogée et fournissant d’éventuelles indications concernant les identifiants liés et les homonymes.<br>
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- Un tableau des <a href="/FIBEN/Aide/Lexique/aide-lexique.htm#chiffres_cles">chiffres clés</a> : les chiffres clés sociaux sur les trois derniers exercices, et les chiffres clés consolidés sur deux exercices dans le cas d’une interrogation d’une société consolidante.<br>
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- La <a href="/FIBEN/Aide/Lexique/aide-lexique.htm#cotation">cotation Banque de France</a> : la cotation Banque de France avec sa date d’attribution, la date à laquelle cette cotation a été révisée, la date du dernier bilan social et/ou consolidé ayant validé la cotation, les cotations précédentes attribuées dans les 23 derniers mois. La cotation est composée de deux éléments : la cote d’activité qui informe sur le niveau d’activité de l’entreprise et la cote de crédit qui donne une appréciation de la situation financière, de la rentabilité, de la qualité des représentants légaux, des liens financiers et des entreprises dirigées, de l’impact d’incidents de paiements et de procédures judiciaires….<br>
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- Une <u>explication de la cotation</u> élément par élément ainsi que la nature des données ayant permis l’attribution des cotes d’activité et de crédit. Des renseignements complémentaires peuvent être fournis, tels que les numéros SIREN de la société influençant la cotation et de l’entreprise tête de groupe, une information sur l’absence ou le retard de communication des comptes, une information sur la « transparence » de l’entreprise avec la date de la réunion des créanciers bancaires….<br>
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- Les <u>dirigeants de l’entreprise</u> : Ils peuvent être
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de deux catégories : les dirigeants actifs et les dirigeants ayant
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cessés leur activité depuis moins de deux ans : ils sont
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listés jusqu’à 10 maximum par catégorie. En cas de présence de plus
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de 10 dirigeants, un lien « plus d’info » apparaît en fin de rubrique
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pour vous permettre d’appeler un module 51 « Dirigeants de l’entreprise
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» pour en obtenir la liste exhaustive. Pour chaque dirigeant, qu’il
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s’agisse d’une personne physique ou d’une entité juridique, les
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renseignements suivants sont indiqués : le libellé de la fonction,
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avec éventuellement sa date de prise de fonction, son identification,
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sa cotation Banque de France ou son indicateur Dirigeant personne
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physique, ainsi que le libellé et la date de cessation de
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fonction lorsqu'il s'agit de dirigeants cessés. Les dirigeants
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actifs sont présentés en premier, suivis des dirigeants
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cessés ; puis dans chacune de leur catégorie respective,
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ils sont listés dans l’ordre décroissant de leur responsabilité
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; ainsi, le premier dirigeant de la liste exerce, au sein de l’entreprise,
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le poste hiérarchique le plus important.<br>
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- Les <u>principaux associés</u> et le montant du capital détenu. Pour chaque associé, les éléments suivants sont affichés : données d’identification de l’associé, sa cotation Banque de France ou son indicateur Dirigeant personne physique, le pourcentage de détention du capital, sa date d’entrée dans le capital. Les associés sont recensés dès qu’ils détiennent plus de 10% du capital, et ils sont présentés dans l’ordre décroissant du pourcentage de détention du capital. En l'absence de données relatives à l'entité, cette partie ne s'affiche pas.<br>
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- Les <u>évènements marquants et judiciaire</u> : sont diffusés pour les deux derniers évènements marquants leur libellé et date d’effet. Pour le jugement, seul le dernier est diffusé avec le type et la date du jugement, la date d’échéance et le tribunal ayant prononcé le jugement.<br>
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- Les <u>incidents de paiement sur effets de commerce</u> pour connaître la solvabilité de l’entité interrogée : il s’agit d’une situation résumée des incidents de paiement sur effets sur le trimestre en cours et les trois trimestres précédents, avec pour chaque trimestre, le nombre et le montant des effets rejetés. Une distinction est faite entre les incapacités de payer et les contestations de créances.<br>
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- Les <u>concours bancaires</u>, informations détaillées sur la nature des crédits cumulés pour le dernier mois centralisé pour la société interrogée ainsi qu’une moyenne sur les 13 derniers mois. Les concours individuels et les participations en compte collectif sont pris en compte. Les informations diffusées sont celles déclarées par les établissements bancaires français et centralisées par la Banque de France. Lorsqu’aucun concours bancaire n’est recensé pour l’entité, un message vous l’indique.<br>
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- Les <u>relations bancaires</u> : sont diffusés pour les partenaires financiers de l’entité interrogée, le code banque, le code guichet, le libellé du guichet et la date de mise à la jour de la relation bancaire. Le module DE n’affiche que les 10 premières par ordre décroissant de la date de dernière mise à jour. En cas de présence de plus de 10 relations bancaires, un lien « plus d’infos » apparaît en fin de rubrique pour vous permettre d’appeler un module 40 « Relations bancaires » pour en obtenir la liste exhaustive. En l'absence de données relatives à l'entité, cette partie ne s'affiche pas.<br>
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- La <a href="/FIBEN/Aide/Modules/MVB/module.htm">vitrine bilan</a> : elle permet de visualiser les modules comptables disponibles sur l’entité interrogée. La première partie est consacrée aux modules offrant des données comptables sur bilans sociaux ; la seconde partie précise les modules proposant des données comptables sur bilans consolidés.<br>
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- Les <u>société(s) consolidant l’entreprise</u> : sont diffusés les identifiants, la dénomination et la date d’arrêté du bilan consolidé des autres groupes dans lesquels l’entreprise interrogée est consolidée.<br>
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- Une information indiquant si <u>l’entité interrogée est elle-même une entité consolidante</u> ou non.<br>
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</div></td>
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<td height="62" align="left" valign="top" class="clcouleur1"> <br> <br> <a name="liens"></a>Liens
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<td align="left" class="cltitre6">
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<div align="justify">En cliquant sur la cotation de l’entité interrogée, des explications générales sur la cote d’activité et la cote de crédit vous sont diffusées.<br>
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Dans diverses sections du module, le lien <img src="/FIBEN/Images/Commun/Clignotant2.gif" width="90" height="12" with="18" heigth="20"> permet d’accéder à d’autres modules :<br>
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- Sous la rubrique « dirigeants de l’entreprise », il renvoie vers le module 51 <a href="/FIBEN/Aide/Modules/M51/module.htm">"Dirigeants de l’entreprise"</a> lorsqu’il y a plus de 10 dirigeants enregistrés dans la base FIBEN.<br>
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- Sous la rubrique « évènement(s) marquant(s) et judiciaire », il renvoie vers le module 27 <a href="/FIBEN/Aide/Modules/M27/module.htm">"Panorama
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de l'entreprise ou du dirigeant"</a> sur l’entité absorbante.<br>
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- Sous la rubrique « liste des relations bancaires », il renvoie vers le module 40 <a href="/FIBEN/Aide/Modules/M40/module.htm">"Relations bancaires"</a> lorsqu’il existe plus de 10 relations bancaires enregistrées dans la base FIBEN.<br>
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- Sous la rubrique « Société(s) consolidant l’entreprise », il renvoie vers les modules 27 <a href="/FIBEN/Aide/Modules/M27/module.htm">"Panorama
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de l'entreprise ou du dirigeant"</a>, 37 <a href="/FIBEN/Aide/Modules/M37/module.htm">"Explication
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de la cotation"</a>, 30 <a href="/FIBEN/Aide/Modules/M30/module.htm">"Concours Bancaires sur les Groupes"</a> et 67 <a href="/FIBEN/Aide/Modules/M67/module.htm">"Dossier
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comptes consolidés"</a> pour fournir de plus amples renseignements sur les entités consolidantes.<br>
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- Sous l’information « l’entreprise interrogée est une société consolidante », il renvoie vers les modules 27 <a href="/FIBEN/Aide/Modules/M27/module.htm">"Panorama
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de l'entreprise ou du dirigeant"</a>, 30 <a href="/FIBEN/Aide/Modules/M30/module.htm">"Concours Bancaires sur les Groupes"</a>, 66 <a href="/FIBEN/Aide/Modules/M66/module.htm"> "Chiffres clés consolidés"</a> et 67 <a href="/FIBEN/Aide/Modules/M67/module.htm">"Dossier
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comptes consolidés"</a>.<br>
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</div></td>
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<td align="left" valign="top" class="clcouleur1"> </td>
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<td align="right" valign="top" class="cltitre6"><a href="/FIBEN/Aide/Gamme/gamme_modules.htm"><b><em>Retour
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au menu Gamme</em></b></a></td>
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</tr>
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</table>
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</td>
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<td width="103" align="right" valign="middle"><a href="#anchaut"><img src="/FIBEN/Images/SaaRalph/fleche_haut.gif" width="18" height="18" border="0"></a>
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<td colspan="3" align="right"><a href="#anchaut"><img src="/FIBEN/Images/SaaRalph/fleche_haut.gif" width="18" height="18" border="0" heigth="18" ></a></td>
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</body>
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